Marque enregistrée - Marque en non vigueur
-MOUSSEROLLE-
Numéro de dépôt :
1275502
Date de dépôt :
22/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/1994
Présentation de la marque -MOUSSEROLLE-
Déposée le 22 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) S.A.P.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « -MOUSSEROLLE- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque -MOUSSEROLLE- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -MOUSSEROLLE- est expirée depuis le 22 mai 1994.
S.A.P.A.R a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47